Mentions légales

1. Informations légales

Raison sociale : Menuiserie Court
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter]
SIRET : [À compléter]
RCS : [À compléter]
TVA Intracommunautaire : [À compléter]

Siège social :
250 bis Boulevard Jean Jaurès
92100 Boulogne-Billancourt
France

Téléphone : 07 56 93 03 67
Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site menuiserie-court.fr est [Nom du dirigeant], en qualité de [Fonction].

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Menuiserie Court ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Menuiserie Court.

5. Certification RGE

Menuiserie Court est certifiée RGE (Reconnu Garant de l'Environnement), permettant à ses clients de bénéficier des aides financières de l'État pour leurs travaux de rénovation énergétique (MaPrimeRénov', CEE, éco-PTZ).

6. Assurances

Garantie décennale : [Nom de l'assureur]
N° de contrat : [À compléter]
Responsabilité civile professionnelle : [Nom de l'assureur]

7. Limitation de responsabilité

Menuiserie Court s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Menuiserie Court ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 2 février 2026